Mentions légales
Le site internet www.solutions-radon.fr, est la propriété de la SARL Solutions Radon au capital de 3 500€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lorient sous le numéro 951170844 et dont le siège social est situé au 26 rue du vicaire à Hennebont (56700).
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 09 951170844
Solutions Radon® est la marque commerciale déposée à l'INPI sous le numéro 18 4 458 706.
Directeur & responsable de la publication du site : Sébastien BODIGUEL - Dirigeant SARL Solutions Radon
Définitions
«Solutions Radon®» : Marque commerciale enregistrée à l'INPI sous le numéro national 18 4 458 706 de la SARL Solutions Radon
«Utilisateur» : toute personne, physique ou morale, de droit privé ou de droit public, se connectant au Site
«Produit» : bien proposé à la vente sur le site solutions-radon.fr
«Site» : site internet accessible à l’URL solutions-radon.fr, sites, portails et variations d’URL y afférant.
Prestataire d'hébergement
Société OVH - 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 10 059 500 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Informations nominatives
Conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, toute personne dispose d'un droit d'accès, d'interrogation, de modification, d'opposition, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Elle peut exercer son droit en écrivant à l'adresse suivante :
Sébastien BODIGUEL
Solutions Radon®
26, rue du vicaire
56700 Hennebont
Propriété intellectuelle
L'intégralité du site solutions-radon.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L'ensemble des textes, icônes, photographies, plans, logos, (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site solutions-radon.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de Sébastien Bodiguel, dirigeant de l’entreprise et responsable de la publication du site solutions-radon.fr.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L’entreprise Solutions Radon se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
Solutions Radon est une marque déposée à l'INPI sous le Numéro 4458706
Responsabilité
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise Solutions Radon. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. L’entreprise Solutions Radon se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de l’entreprise Solutions Radon ne saurait être engagée pour :
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site www.solutions-radon.fr et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur.
- Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.
Utilisateurs
L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à l’entreprise Solutions Radon, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site de Solutions Radon lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit l’entreprise Solution Radon des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L'utilisateur du site solutions-radon.fr renonce à exercer tout recours contre l’entreprise Solutions Radon et son dirigeant dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site solutions-radon.fr.
Cookies
- Pour Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
- Pour Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&ref_topic=3421433
- Pour Mozilla Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
- Pour Safari : http://www.apple.com/fr/privacy/use-of-cookies/
- Pour Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Les cookies sont des petits fichiers enregistrés sur le terminal d’un internaute contenant des informations relatives à sa navigation sur les pages d’un site.
Les cookies jouent un rôle essentiel dans le mode de fonctionnement du site https://www.solutions-radon.fr. Ils ont pour principal objectif d’améliorer votre expérience sur le site.
Le site https://www.solutions-radon.fr utilise l'outil Google Analytics. A tout moment, vous pouvez décider de configurer votre ordinateur afin d’accepter ou refuser les cookies.
Selon ce que vous souhaitez et selon le navigateur que vous utilisez, vous devez vous rendre sur la page prévue à cet effet afin de paramétrer votre ordinateur, à savoir :
- Pour Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
- Pour Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&ref_topic=3421433
- Pour Mozilla Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
- Pour Safari : http://www.apple.com/fr/privacy/use-of-cookies/
- Pour Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html